Nos Garanties

 

Obligation de garantie Décennale : Loi SPINETTA, Loi n° 78-12 du 4 janvier 1978 relative à la responsabilité et à l'assurance dans le domaine de la construction (J.O. du 5 janvier 1978).
 

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle

Responsabilité civil d'assurance de concepteur d'ouvrage de bâtiments (maître d'œuvre, ingénierie, conseil, BET)
- Bureau d'étude technique/Maître d'oeuvre spécialisé en fluides, chauffage ventilation et climatisation (C.V.C) isolation et transmission thermique.
- Bureau d'étude thermique et calcul thermiques.
- Audits énergétiques, diagnostique de performance énergétique (DPE), calcul de dimensionnement des besoins de chaud et froid pour les études thermiques
- Tests et inspections thermiques
- Bureau d'étude technique/Maître d'oeuvre spécialisé en installations d'assainissement non collectifs, eau et environnement et étude hydrogéologique.
- Assistance à maîtrise d'ouvrage.

Numéro de contrat : 1412DCCGEL00294 (Elite Insurance Company)
T
outes nos études sont accompagnées de l'attestation d'assurance citée ci-dessus.

 

Assurance Garantie Décennale

Responsabilité civil d'assurance décennale de concepteur d'ouvrage de bâtiments (Travaux de bâtiments - maître d'œuvre, ingénierie, conseil, BET)
- Bureau d'étude technique/Maître d'oeuvre spécialisé en fluides, chauffage ventilation et climatisation (C.V.C) isolation et transmission thermique.
- Bureau d'étude thermique et calcul thermiques.
- Audits énergétiques, diagnostique de performance énergétique (DPE), calcul de dimensionnement des besoins de chaud et froid pour les études thermiques
- Tests et inspections thermiques
- Bureau d'étude technique/Maître d'oeuvre spécialisé en installations d'assainissement non collectifs, eau et environnement et étude hydrogéologique.
- Assistance à maîtrise d'ouvrage.

Numéro de contrat : 1412DCCGEL00294 (Elite Insurance Company).
T
outes nos études sont accompagnées de l'attestation d'assurance citée ci-dessus.


Assurance Responsabilité civile pour dommages causés aux tiers

Cette assurance implique l'ensemble des problématiques liées aux dommages causés sur les tiers lors de nos interventions

Numéro de contrat : 1412DCCGEL00294 (Elite Insurance Company).
T
outes nos études sont accompagnées de l'attestation d'assurance citée ci-dessus.

 

Garantie assistance à Maîtrise d'œuvre

Responsabilité civil d'assurance décennale de concepteur d'ouvrage de bâtiments (Travaux de bâtiments - maître d'œuvre, ingénierie, conseil, BET)
- Assistance à maîtrise d'ouvrage.

Numéro de contrat : 1412DCCGEL00294 (Elite Insurance Company).
T
outes nos études sont accompagnées de l'attestation d'assurance citée ci-dessus.


Licence AFNOR DTU 64.1

Licence pour droit d'usage et reproduction DTU 64.1
- Pour ECO'SYSTEM.
- N° 20090717-353299-TA.

Toutes nos études sont accompagnées de la licence AFNOR

 

Eco'System :
- Agrément bureau d'études de sol hydrogéologique et pédologique en assainissement non collectif (ou étude la parcelle)
- Agrément bureau d'études thermiques